Déposée le 20 mai 1997 par ISA International Plc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUPPLIES TEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-26 du 27 juin 1997.
Le déposant est ISA International Plc, domicilié(e) 14 Eldon Place, Bradford, West Yorkshire BD1 3AZ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.
La marque SUPPLIES TEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPPLIES TEAM est expirée depuis le 20 mai 2007.
ISA International Plc a également déposé les autres marques suivantes : REVIVA
ISA International Plc - 14 Eldon Place, Bradford, West Yorkshire BD1 3AZ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
DESBARRES & STAEFFEN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47
Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26
Compositions chimiques pour photocopieurs, télécopieurs et imprimantes; révélateurs contenus dans les cartouches et les tambours de photocopieurs, de télécopieurs et d'imprimantes informatiques; produits chimiques photosensibles et supports photosensibles pour photocopieurs, télécopieurs et imprimantes informatiques; produits chimiques de fusion contenus dans les cartouches et les chargeurs pour photocopieurs, télécopieurs et imprimantes informatiques. Toner contenu dans les cartouches; encre contenue dans les cartouches et dans les chargeurs. Calculatrices électroniques; organiseurs personnels et agendas électroniques; périphériques d'ordinateurs et leurs parties constitutives; imprimantes d'ordinateurs et leurs parties constitutives; têtesd'imprimantes; filtres à ozone; claviers informatiques; souris; tapis de souris; supports et étuis de souris; câbles informatiques; prises électriques mâles et femelles et adaptateurs; manettes de jeux; tableaux de commande; filtres pour écran d'ordinateur; supports d'enregistrement magnétiques; disques magnétiques; disques optico-magnétiques; disques optiques; disques optiques enregistrables; bandes magnétiques; cartouches à disques; cartouches support de données; cartouches de bandes magnétiques; disques et cassettes pour nettoyer les têtes; têtes d'imprimantes et stylos à tracer pour imprimantes informatiques; machines informatiques à faire des étiquettes; tambours et courroies organiques photoconducteurs (tambours et courroies OPC) pour imprimantes laser; armoires, boîtes, tiroirs et casiers pour ranger les bandes magnétiques informatiques et les disques informatiques; boîtes pour transporter les bandes magnétiques informatiques et les disques informatiques; boîtes de plastique pour le rangement des supports magnétiques et des marguerites d'impression; capots d'insonorisation pour imprimantes informatiques; capots formés pour ordinateurs et imprimantes informatiques. Manuels informatiques; documentations se rapportant à l'informatique ou aux logiciels informatiques; rubans encreurs pour imprimantes informatiques et pour matériels de bureau; encre; cartouches d'encre pour machines à écrire et pour imprimantes informatiques; papier, feuilles de papier et papier listage; rouleaux de papier, papier thermosensible; étiquettes; transparents et chemises pour transparents; bloc-notes; stylos; traceurs; correcteurs liquides et rubans adhésifs de correction destinés aux supports papiers; marguerites pour machines à écrire et pour imprimantes informatiques; classeurs pour ranger les listages informatiques; sacs d'emballage en papier ou en plastique pour le toner; serviettes en papier pour le nettoyage. Tables d'ordinateurs; tables d'imprimantes; supports, articulations et fixation d'écrans informatiques; supports de page pour saisie informatique; repose-pieds et repose-poignées pour usage informatique; stations de travail comprenant des bureaux pour recevoir les équipements informatiques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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